Conseils communautaires

Mise à jour le 24 avr 2012

Le conseil commuanutaire constitué de 47 délégués titulaires se réunit environ une fois par mois et débat des affaires communautaires, des projets et aménagements futurs, en lien avec les compétences définies par les statuts de la communauté de communes.

Quiconque peut assister à cette réunion et peut télécharger le compte rendu de séance.

 

Conseil communautaire du 21 mai 2012

  • Complexe sportif gymnase et piscine:
    • Cession à l’euro symbolique par le Conseil Général d’une partie de la parcelle du collège

 (emprise de la piscine)

  • Compte rendu de la réunion du 05 avril 2012 avec les associations pour l’utilisation du complexe sportif.

 

  • Groupe scolaire d’Arinthod – réserve foncière:
    • Projet d’acquisition de terrain appartenant à  la famille JOURDAIN
    • Cession à l’euro symbolique par le Conseil Général d’une partie de la parcelle ex Debois.
  •  
  • Compte rendu de la commission assainissement du 11/05/2012.

 

  • Approbation du marché de travaux de voirie

    •  

    • Evénements familiaux : autorisations d’absence.

     

    • Questions et informations diverses.

     Conseil communautaire du 29 mars 2012

     Conseil communautaire du 12 mars 2012

    Décisions du bureau par délagation du conseil communautaire ( réunion du 20 févrir 2012

    Conseil communautaire du 10 janvier 2012

    Conseil communautaire du 06 décembre 2011

    Conseil communautaire du 08 novembre 2011

     Conseil Communautaire du 26 septembre 2011

     Conseil Communautaire du 14 juin 2011 

    Conseil Communautaire du 21 avril 2011

    Conseil Communautaire du 8 mars 2011

    Conseil Communautaire du 12 janvier 2011

     

     

     

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  •     délibérations

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