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Directeur de la publication
Madame Jean-Louis Delorme, Président

Rédacteur en chef
Josiane Vincent, directrice des services

Hébergeur
ARICIA
Rue de l'Eglise
39270 ORGELET - FR
tél : +33 3 84 35 58 84
fax : +33 3 84 35 58 83
http://www.aricia.fr
info@aricia.fr 

 

2. Crédits

Développements, outil de gestion de contenus

Joffrey Parisot
32 grande rue - 25 720 Avanne-Aveney
www.joffreyparisot.fr
SIRET: 523 851 632 00019 - APE: 6201Z

Conception graphique

Angélica Ottmann
www.ottmann.fr
SIRET : 510 762 321 00014 - APE : 9003A

 

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4. Informatique et libertés

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5. Propriété intellectuelle

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Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dontla Communauté de Communes de la Petite Montagne  sont le producteur.